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Auteur Jean Etienne Marie Portalis |
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Affiner la rechercheChambre des Pairs - Séance du 18 janvier 1827 / Jean Etienne Marie Portalis
Titre : Chambre des Pairs - Séance du 18 janvier 1827 : Rapport fait à la Chambre par M. le Comte Portalis sur la pétition du Comte de Montlosier, suivi de: Cf commentaire Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Etienne Marie Portalis Editeur : Paris : S.N. Année de publication : 1827 Importance : 32 Format : 20 ISBN/ISSN/EAN : 0026971 Langues : Mots-clés : MONTLOSIER Comte de PORTALIS Comte de Chambre des Pairs - Séance du 18 janvier 1827 : Rapport fait à la Chambre par M. le Comte Portalis sur la pétition du Comte de Montlosier, suivi de: Cf commentaire [texte imprimé] / Jean Etienne Marie Portalis . - Paris : S.N., 1827 . - 32 ; 20.
ISSN : 0026971
Langues :
Mots-clés : MONTLOSIER Comte de PORTALIS Comte de Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0026971 8J0710/2 Livres Magasin Histoire Disponible
Titre : Organisation des cultes : Discours du C. Portalis au corps législatif, suivi de : Discours du citoyen Siméon, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au Concordat et de ses articles organiques - Bulle du pape concernant la ratification de la Convention signée entre la République française et Sa Sainteté Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Etienne Marie Portalis Editeur : Paris : Le Normant Année de publication : 1802 Importance : 191 + 53 Format : 20 ISBN/ISSN/EAN : 0026973 Langues : Mots-clés : CULTE FRANCE CONCORDAT 19° siècle Organisation des cultes : Discours du C. Portalis au corps législatif, suivi de : Discours du citoyen Siméon, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au Concordat et de ses articles organiques - Bulle du pape concernant la ratification de la Convention signée entre la République française et Sa Sainteté [texte imprimé] / Jean Etienne Marie Portalis . - Paris : Le Normant, 1802 . - 191 + 53 ; 20.
ISSN : 0026973
Langues :
Mots-clés : CULTE FRANCE CONCORDAT 19° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0026973 8J0713 Livres Magasin Histoire Disponible
Titre : Organisation des cultes : Discours du C. Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention - Articles organiques des cultes protestans - Rapport du C. portalis, sur les Articles organiques de la Convention - Rapport du C. Portalis, sur les Articles organiques des cultes protestans. Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Etienne Marie Portalis Editeur : Paris : Lenormant Année de publication : 1802 Importance : 91 Format : 20 ISBN/ISSN/EAN : 0023738 Langues : Mots-clés : PORTALIS Jean-Etienne CONCORDAT CULTE ORGANISATION FRANCE 19° siècle Organisation des cultes : Discours du C. Portalis, orateur du Gouvernement, au Corps législatif - Projet de loi - Convention entre le Gouvernement français et le Pape - Articles organiques de la Convention - Articles organiques des cultes protestans - Rapport du C. portalis, sur les Articles organiques de la Convention - Rapport du C. Portalis, sur les Articles organiques des cultes protestans. [texte imprimé] / Jean Etienne Marie Portalis . - Paris : Lenormant, 1802 . - 91 ; 20.
ISSN : 0023738
Langues :
Mots-clés : PORTALIS Jean-Etienne CONCORDAT CULTE ORGANISATION FRANCE 19° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0023738 8I1534 Livres Magasin Histoire Disponible
