Discours de M. Courvoisier, député du Doubs, / M. Courvoisier

Public ISBD Titre : Discours de M. Courvoisier, député du Doubs, : sur le projet de loi relatif aux élections; prononcé dans la séance du 22 mai 1820 - (Extrait du Moniteur du 24 mai 1820) Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Courvoisier Editeur : Paris : Agasse Année de publication : 1820 Importance : 30 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 0051461 Langues : Mots-clés : ELECTION Discours de M. Courvoisier, député du Doubs, : sur le projet de loi relatif aux élections; prononcé dans la séance du 22 mai 1820 - (Extrait du Moniteur du 24 mai 1820) [texte imprimé] / M. Courvoisier . - Paris : Agasse, 1820 . - 30 p. ; 22 cm. ISSN : 0051461 Langues : Mots-clés : ELECTION

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0051461	8R1284/12	Livres	Magasin	Régional	Exclu du prêt

Discours de M. Courvoisier, député du Doubs, sur le projet de loi relatif aux élections; prononcé dans la séance du 22 mai 1820 - (Extrait du Moniteur du 24 mai 1820) [suivi de] Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur le projet de loi relatif aux élections; prononcé dans la séance du 31 mai 1820 - (Extrait du Moniteur du 2 juin 1820) / M. Courvoisier

Public ISBD Titre : Discours de M. Courvoisier, député du Doubs, sur le projet de loi relatif aux élections; prononcé dans la séance du 22 mai 1820 - (Extrait du Moniteur du 24 mai 1820) [suivi de] Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur le projet de loi relatif aux élections; prononcé dans la séance du 31 mai 1820 - (Extrait du Moniteur du 2 juin 1820) Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Courvoisier, Auteur Editeur : Paris : Veuve Agasse Année de publication : [1820] Importance : 1 vol. (30 p., 15 p.) Format : 20 cm Langues : Français Discours de M. Courvoisier, député du Doubs, sur le projet de loi relatif aux élections; prononcé dans la séance du 22 mai 1820 - (Extrait du Moniteur du 24 mai 1820) [suivi de] Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur le projet de loi relatif aux élections; prononcé dans la séance du 31 mai 1820 - (Extrait du Moniteur du 2 juin 1820) [texte imprimé] / M. Courvoisier, Auteur . - Paris : Veuve Agasse, [1820] . - 1 vol. (30 p., 15 p.) ; 20 cm. Langues : Français

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De l'influence du clergé français sur les libertés publiques / M. Courvoisier

Public ISBD Titre : De l'influence du clergé français sur les libertés publiques : Discours prononcé à l'Académie de Besançon - Séance du 25 août 1834 Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Courvoisier Editeur : Besançon : Sainte Agathe l'Aîné Année de publication : 1834 Importance : 29 Format : 23 ISBN/ISSN/EAN : 0050215 Langues : De l'influence du clergé français sur les libertés publiques : Discours prononcé à l'Académie de Besançon - Séance du 25 août 1834 [texte imprimé] / M. Courvoisier . - Besançon : Sainte Agathe l'Aîné, 1834 . - 29 ; 23. ISSN : 0050215 Langues :

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0050215	8Q1731/06	Livres	Magasin	Apologétique	Disponible

Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur l'Article 4 du projet de Loi relatif à la Police des Journaux -Séance du 16 février 1822 [suivi de] Suite de l'opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur l'Article 4 du projet de Loi relatif à la Police des Journaux - Réflexions sur l'état actuel de l'Europe [suivi de] Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur la spécialité - Séance du 18 avril 1822 / M. Courvoisier

Public ISBD Titre : Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur l'Article 4 du projet de Loi relatif à la Police des Journaux -Séance du 16 février 1822 [suivi de] Suite de l'opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur l'Article 4 du projet de Loi relatif à la Police des Journaux - Réflexions sur l'état actuel de l'Europe [suivi de] Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur la spécialité - Séance du 18 avril 1822 Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Courvoisier, Auteur Editeur : Paris : Hacquart Année de publication : [1822] Importance : 1 vol. (31, 7, 28 p.) Format : 20 cm Langues : Français Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur l'Article 4 du projet de Loi relatif à la Police des Journaux -Séance du 16 février 1822 [suivi de] Suite de l'opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur l'Article 4 du projet de Loi relatif à la Police des Journaux - Réflexions sur l'état actuel de l'Europe [suivi de] Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur la spécialité - Séance du 18 avril 1822 [texte imprimé] / M. Courvoisier, Auteur . - Paris : Hacquart, [1822] . - 1 vol. (31, 7, 28 p.) ; 20 cm. Langues : Français

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Rapport fait au nom de la Comission centrale par M. de Courvoisier, député du département du Doubs / M. Courvoisier

Public ISBD Titre : Rapport fait au nom de la Comission centrale par M. de Courvoisier, député du département du Doubs : Sur la proposition de M. Dumeilet, tendant à remplacer quelques Articles du Règlement de la Chambre [suivi de] Opinionde M. Courvoisier, député du département du Doubs, Sur le projet relatif à la suspension de la Liberté individuelle; prononcée dans la séance du 7 mars 1820 [sui de] Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, Sur le projet de Loi relatif à la suspension de la Liberté individuelle; prononcée dans la séance du 11 mars 1820 Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Courvoisier, Auteur Editeur : Paris : Veuve Agasse Année de publication : [1820] Importance : 1 vol. (24, 10,16 p.) Format : 20 cm Langues : Français Rapport fait au nom de la Comission centrale par M. de Courvoisier, député du département du Doubs : Sur la proposition de M. Dumeilet, tendant à remplacer quelques Articles du Règlement de la Chambre [suivi de] Opinionde M. Courvoisier, député du département du Doubs, Sur le projet relatif à la suspension de la Liberté individuelle; prononcée dans la séance du 7 mars 1820 [sui de] Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, Sur le projet de Loi relatif à la suspension de la Liberté individuelle; prononcée dans la séance du 11 mars 1820 [texte imprimé] / M. Courvoisier, Auteur . - Paris : Veuve Agasse, [1820] . - 1 vol. (24, 10,16 p.) ; 20 cm. Langues : Français

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0075585	GU16/76	Brochure	Magasin	Fonds particuliers	Exclu du prêt

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