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Auteur M. Bailleul |
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Affiner la rechercheInstallation de M. Cantel en qualité de Procureur général / M. Bailleul
Titre : Installation de M. Cantel en qualité de Procureur général : Cour d'appel de Besançon - Audience du 14 juin 1873 - Discours prononcé par M. Bailleul, avocat général, M. Loiseau, premier président, M. Cantel, Procureur général Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Bailleul ; M. Loiseau ; M. Cantel Editeur : Besançon : Jacquin J. Année de publication : 1873 Importance : 24 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 0055469 Langues : Mots-clés : DISCOURS BESANCON COUR D'APPEL Installation de M. Cantel en qualité de Procureur général : Cour d'appel de Besançon - Audience du 14 juin 1873 - Discours prononcé par M. Bailleul, avocat général, M. Loiseau, premier président, M. Cantel, Procureur général [texte imprimé] / M. Bailleul ; M. Loiseau ; M. Cantel . - Besançon : Jacquin J., 1873 . - 24 p. ; 23 cm.
ISSN : 0055469
Langues :
Mots-clés : DISCOURS BESANCON COUR D'APPEL Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0075266 GU8/30 Brochure Magasin Fonds particuliers Exclu du prêt 0055469 8R1346/06 Livres Magasin Régional Exclu du prêt
Titre : Installation de M. Delise en qualité de Procureur général - [Cf commentaires] : Cour d'Appel de Besançon - Audience solennelle du 3 août 1875 - Discours prononcés par M. Bailleul, avocat général, M. Loiseau, premier Président, M. Delise, procureur général Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Bailleul ; M. Loiseau ; M. Delise Editeur : Besançon : Jacquin J. Année de publication : 1875 Importance : 32 Format : 24 ISBN/ISSN/EAN : 0055473 Langues : Mots-clés : BESANCON COUR D'APPEL Installation de M. Delise en qualité de Procureur général - [Cf commentaires] : Cour d'Appel de Besançon - Audience solennelle du 3 août 1875 - Discours prononcés par M. Bailleul, avocat général, M. Loiseau, premier Président, M. Delise, procureur général [texte imprimé] / M. Bailleul ; M. Loiseau ; M. Delise . - Besançon : Jacquin J., 1875 . - 32 ; 24.
ISSN : 0055473
Langues :
Mots-clés : BESANCON COUR D'APPEL Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055473 8R1346/09 Livres Magasin Régional Exclu du prêt
Titre : Installation de M. Serre en qualité de Procureur général - [Cf commentaires] : Cour d'Appel de Besançon - Audience solennelle du 8 août 1876 - Discours prononcés par M. Bailleul, avocat général, M. Loiseau, premier président, M. Serre, procureur général Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Bailleul ; M. Loiseau ; M. Serre Editeur : Besançon : Dodivers et Cie Année de publication : 1876 Importance : 22 Format : 22 ISBN/ISSN/EAN : 0055475 Langues : Mots-clés : BESANCON COUR D'APPEL Installation de M. Serre en qualité de Procureur général - [Cf commentaires] : Cour d'Appel de Besançon - Audience solennelle du 8 août 1876 - Discours prononcés par M. Bailleul, avocat général, M. Loiseau, premier président, M. Serre, procureur général [texte imprimé] / M. Bailleul ; M. Loiseau ; M. Serre . - Besançon : Dodivers et Cie, 1876 . - 22 ; 22.
ISSN : 0055475
Langues :
Mots-clés : BESANCON COUR D'APPEL Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055475 8R1346/11 Livres Magasin Régional Exclu du prêt
Titre : Les libertés communales : Cour d'Appel de Besançon - Audience solennele de rentrée du 4 novembre 1873 - Discours prononcé par M. Bailleul, avocat général Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Bailleul Editeur : Besançon : Jacquin J. Année de publication : 1873 Importance : 60 Format : 22 ISBN/ISSN/EAN : 9900001498 Langues : Mots-clés : COMMUNE LIBERTE Les libertés communales : Cour d'Appel de Besançon - Audience solennele de rentrée du 4 novembre 1873 - Discours prononcé par M. Bailleul, avocat général [texte imprimé] / M. Bailleul . - Besançon : Jacquin J., 1873 . - 60 ; 22.
ISSN : 9900001498
Langues :
Mots-clés : COMMUNE LIBERTE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9900001498 8R1224 Livres Magasin Régional Exclu du prêt
Titre : Les libertés communales : Cour d'appel de Besançon - Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1873. Discours prononcé par M. Bailleul, avocat général Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Bailleul Editeur : Besançon : Jacquin J. Année de publication : 1873 Importance : 60 Format : 24 ISBN/ISSN/EAN : 0055468 Langues : Mots-clés : DISCOURS BESANCON COUR D'APPEL Les libertés communales : Cour d'appel de Besançon - Audience solennelle de rentrée du 4 novembre 1873. Discours prononcé par M. Bailleul, avocat général [texte imprimé] / M. Bailleul . - Besançon : Jacquin J., 1873 . - 60 ; 24.
ISSN : 0055468
Langues :
Mots-clés : DISCOURS BESANCON COUR D'APPEL Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055468 8R1346/15 Livres Magasin Régional Exclu du prêt
