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Auteur Jacques Curasson |
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Affiner la rechercheObservations sur la liberté civile et religieuse dirigée contre M. Doney, / Jacques Curasson
Titre : Observations sur la liberté civile et religieuse dirigée contre M. Doney, : prêtre, chanoine de l'église métropolitaine de Besançon Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Curasson Editeur : Besançon : Outhenin Chalandre Fils Année de publication : 1831 Importance : 53 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 0051983 Langues : Mots-clés : PROCES Observations sur la liberté civile et religieuse dirigée contre M. Doney, : prêtre, chanoine de l'église métropolitaine de Besançon [texte imprimé] / Jacques Curasson . - Besançon : Outhenin Chalandre Fils, 1831 . - 53 p. ; 26 cm.
ISSN : 0051983
Langues :
Mots-clés : PROCES Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0075176 GU5/7 Brochure Magasin Fonds particuliers Exclu du prêt 0051983 8R1316/16 Livres Magasin Régional Exclu du prêt
Titre : Précis pour le Séminaire de Besançon - Question : : En bâtissant auprès d'un édifice public, le voisin n'est-il pas obligé de laisser une distance convenable ? Lui est-il permis d'adosser une écurie contre les murs du choeur d'une église ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Curasson Editeur : Besançon : Petit Année de publication : 1830 Importance : 28 Format : 25 ISBN/ISSN/EAN : 0053179 Langues : Mots-clés : PROCES BESANCON SEMINAIRE (GRAND) 19° siècle Précis pour le Séminaire de Besançon - Question : : En bâtissant auprès d'un édifice public, le voisin n'est-il pas obligé de laisser une distance convenable ? Lui est-il permis d'adosser une écurie contre les murs du choeur d'une église ? [texte imprimé] / Jacques Curasson . - Besançon : Petit, 1830 . - 28 ; 25.
ISSN : 0053179
Langues :
Mots-clés : PROCES BESANCON SEMINAIRE (GRAND) 19° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0053179 8R1268/16 Livres Magasin Régional Exclu du prêt
Titre : Réponse de Jacques Curasson, avocat, de Neublans, en Franche-Comté, : à M. Jean-Baptiste Bernard Lerouge, de Dijon, ancien avocat, et Procureur-général de la Cour de Besançon Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Curasson Editeur : Paris : Outhenin Chalandre Fils Année de publication : 1831 Importance : 23 p. Format : 28 cm ISBN/ISSN/EAN : 0051984 Langues : Mots-clés : PROCES Réponse de Jacques Curasson, avocat, de Neublans, en Franche-Comté, : à M. Jean-Baptiste Bernard Lerouge, de Dijon, ancien avocat, et Procureur-général de la Cour de Besançon [texte imprimé] / Jacques Curasson . - Paris : Outhenin Chalandre Fils, 1831 . - 23 p. ; 28 cm.
ISSN : 0051984
Langues :
Mots-clés : PROCES Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0075196 GU5/27 Brochure Magasin Fonds particuliers Exclu du prêt 0051984 8R1316/17 Livres Magasin Régional Exclu du prêt
Titre : Traité de la compétence des juges de paix : dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de matière sont développées [...] Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Curasson Editeur : Dijon-Paris : Lagier Victor Année de publication : 1839 Importance : XX1 + 534 Format : 21 ISBN/ISSN/EAN : 0067496 Langues : Mots-clés : DROIT PUBLIC Traité de la compétence des juges de paix : dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de matière sont développées [...] [texte imprimé] / Jacques Curasson . - Dijon-Paris : Lagier Victor, 1839 . - XX1 + 534 ; 21.
ISSN : 0067496
Langues :
Mots-clés : DROIT PUBLIC Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067496 8H0053/1 Livres Magasin Droit Disponible
Titre : Traité de la compétence des juges de paix : dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de matière sont développées [...] Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Curasson Editeur : Dijon-Paris : Lagier Victor Année de publication : 1839 Importance : 591 Format : 21 ISBN/ISSN/EAN : 0067497 Langues : Mots-clés : DROIT PUBLIC Traité de la compétence des juges de paix : dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de matière sont développées [...] [texte imprimé] / Jacques Curasson . - Dijon-Paris : Lagier Victor, 1839 . - 591 ; 21.
ISSN : 0067497
Langues :
Mots-clés : DROIT PUBLIC Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067497 8H0053/2 Livres Magasin Droit Disponible
