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Auteur M. Chauffour |
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Affiner la rechercheCour d'Appel de Besançon - [Cf commentaires] / M. Mazeaud
Titre : Cour d'Appel de Besançon - [Cf commentaires] : Installation de M. Chauffour, en qualité de Premier Président - Audience solennelle di 17 janvier 1882 Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Mazeaud ; M. Granet ; M. Chauffour Editeur : Besançon : Ordinaire et Cie Année de publication : 1882 Importance : 21 Format : 24 ISBN/ISSN/EAN : 0055457 Langues : Mots-clés : BESANCON COUR D'APPEL Cour d'Appel de Besançon - [Cf commentaires] : Installation de M. Chauffour, en qualité de Premier Président - Audience solennelle di 17 janvier 1882 [texte imprimé] / M. Mazeaud ; M. Granet ; M. Chauffour . - Besançon : Ordinaire et Cie, 1882 . - 21 ; 24.
ISSN : 0055457
Langues :
Mots-clés : BESANCON COUR D'APPEL Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055457 8R1345/07 Livres Magasin Régional Exclu du prêt
Titre : Installation de M. Thouret en qualité de Procureur général - [Cf commentaires] : Cour d'Appel de Besançon - Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883 - Discours prononcé par M. Chauffour, premier président, M. Thouret, procureur général - Etude sur le code pénal de laRépublique et canton de Neuchâtel Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Chauffour ; M. Thouret ; Edouard Blache Editeur : Besançon : Millot Frères Année de publication : 1883 Importance : 69 Format : 24 ISBN/ISSN/EAN : 0055484 Langues : Mots-clés : BESANCON COUR D'APPEL Installation de M. Thouret en qualité de Procureur général - [Cf commentaires] : Cour d'Appel de Besançon - Audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1883 - Discours prononcé par M. Chauffour, premier président, M. Thouret, procureur général - Etude sur le code pénal de laRépublique et canton de Neuchâtel [texte imprimé] / M. Chauffour ; M. Thouret ; Edouard Blache . - Besançon : Millot Frères, 1883 . - 69 ; 24.
ISSN : 0055484
Langues :
Mots-clés : BESANCON COUR D'APPEL Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055484 8R1347/07 Livres Magasin Régional Exclu du prêt
