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Auteur Edouard Masse |
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Affiner la rechercheLe code pénal italien - [Cf commentaires] / Edouard Masse
Titre : Le code pénal italien - [Cf commentaires] : Cour d'Appel de Besançon - audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890- Discours de M. Edouard Masse, avocat général Type de document : texte imprimé Auteurs : Edouard Masse Editeur : Besançon : Millot Frères et Cie Année de publication : 1890 Importance : 60 Format : 24 ISBN/ISSN/EAN : 0055487 Langues : Mots-clés : BESANCON COUR D'APPEL Le code pénal italien - [Cf commentaires] : Cour d'Appel de Besançon - audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890- Discours de M. Edouard Masse, avocat général [texte imprimé] / Edouard Masse . - Besançon : Millot Frères et Cie, 1890 . - 60 ; 24.
ISSN : 0055487
Langues :
Mots-clés : BESANCON COUR D'APPEL Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055487 8R1347/10 Livres Magasin Régional Exclu du prêt
Titre : Installation de M. Regnault en qualité de procureur général - [Cf commentaires] : Cour d'Appel de Besançon - Audience solennelle de rentrée du 15 avril 1886 - Discours prononcés par M. Masse, avocat général, Faye, Premier président, Regnault, procureur général Type de document : texte imprimé Auteurs : Edouard Masse ; M. Faye ; M. Regnault Editeur : Besançon : Imprimerie régionale Année de publication : 1886 Importance : 20 Format : 24 ISBN/ISSN/EAN : 0055460 Langues : Mots-clés : BESANCON COUR D'APPEL Installation de M. Regnault en qualité de procureur général - [Cf commentaires] : Cour d'Appel de Besançon - Audience solennelle de rentrée du 15 avril 1886 - Discours prononcés par M. Masse, avocat général, Faye, Premier président, Regnault, procureur général [texte imprimé] / Edouard Masse ; M. Faye ; M. Regnault . - Besançon : Imprimerie régionale, 1886 . - 20 ; 24.
ISSN : 0055460
Langues :
Mots-clés : BESANCON COUR D'APPEL Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055460 8R1345/10 Livres Magasin Régional Exclu du prêt
Titre : Le privilège des juridictions : Discours prononcé par M. Edouard Masse, avocat général - Cour d'Appel de Besançon - Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1895 Type de document : texte imprimé Auteurs : Edouard Masse Editeur : Besançon : Millot Frères et Cie Année de publication : 1895 Importance : 38 Format : 24 ISBN/ISSN/EAN : 0067818 Langues : Mots-clés : JURIDICTION PRIVILEGE Le privilège des juridictions : Discours prononcé par M. Edouard Masse, avocat général - Cour d'Appel de Besançon - Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1895 [texte imprimé] / Edouard Masse . - Besançon : Millot Frères et Cie, 1895 . - 38 ; 24.
ISSN : 0067818
Langues :
Mots-clés : JURIDICTION PRIVILEGE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067818 4H0054 Livres Magasin Droit Disponible
Titre : Le privilège de l'ordre des avocats - [Cf commentaires] : Cour d'Appel de Besançon - Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1886 - Discours de M. Masse, avocat général Type de document : texte imprimé Auteurs : Edouard Masse Editeur : Besançon : Imprimerie Franc comtoise Année de publication : 1886 Importance : 42 Format : 24 ISBN/ISSN/EAN : 0055459 Langues : Mots-clés : BESANCON COUR D'APPEL Le privilège de l'ordre des avocats - [Cf commentaires] : Cour d'Appel de Besançon - Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1886 - Discours de M. Masse, avocat général [texte imprimé] / Edouard Masse . - Besançon : Imprimerie Franc comtoise, 1886 . - 42 ; 24.
ISSN : 0055459
Langues :
Mots-clés : BESANCON COUR D'APPEL Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055459 8R1345/09 Livres Magasin Régional Exclu du prêt
