Titre :	Organisation des cultes : Discours du C. Portalis au corps législatif, suivi de : Discours du citoyen Siméon, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au Concordat et de ses articles organiques - Bulle du pape concernant la ratification de la Convention signée entre la République française et Sa Sainteté
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Jean Etienne Marie Portalis
Editeur :	Paris : Le Normant
Année de publication :	1802
Importance :	191 + 53
Format :	20
ISBN/ISSN/EAN :	0026973
Langues :
Mots-clés :	CULTE  FRANCE  CONCORDAT  19° siècle

Organisation des cultes : Discours du C. Portalis au corps législatif, suivi de : Discours du citoyen Siméon, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au Concordat et de ses articles organiques - Bulle du pape concernant la ratification de la Convention signée entre la République française et Sa Sainteté [texte imprimé] / Jean Etienne Marie Portalis . - Paris : Le Normant, 1802 . - 191 + 53 ; 20.
ISSN : 0026973
Langues :

Mots-clés :

CULTE  FRANCE  CONCORDAT  19° siècle