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Auteur Jean Vacherot |
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Colloque : Congrégations religieuses et reconnaissance légale - / Jean Vacherot in L'Année canonique, T. 34 (1991)
[article]
Titre : Colloque : Congrégations religieuses et reconnaissance légale - : 31/05/1991 Faculté de droit Monnet - Paris - Enjeux fiscaux et pratiques administratives pour les Congrégations Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Vacherot Année de publication : 1991 Article en page(s) : 105 - 127 Langues : Français
in L'Année canonique > T. 34 (1991) . - 105 - 127[article] Colloque : Congrégations religieuses et reconnaissance légale - : 31/05/1991 Faculté de droit Monnet - Paris - Enjeux fiscaux et pratiques administratives pour les Congrégations [texte imprimé] / Jean Vacherot . - 1991 . - 105 - 127.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 34 (1991) . - 105 - 127Libre exercice des cultes, liberté d'association, / Jean Vacherot in L'Année canonique, T. 29 (1985-1986)
[article]
Titre : Libre exercice des cultes, liberté d'association, : développement des sectes et protection de l'ordre public Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Vacherot Année de publication : 1985 Langues : Français
in L'Année canonique > T. 29 (1985-1986)[article] Libre exercice des cultes, liberté d'association, : développement des sectes et protection de l'ordre public [texte imprimé] / Jean Vacherot . - 1985.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 29 (1985-1986)