L'action en réparation connexe au Procès pénal / Bruno Gonçalves in L'Année canonique, T. 60 (2019)

Public ISBD [article]  inL'Année canonique > T. 60 (2019) . - 155-166 Titre : L'action en réparation connexe au Procès pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Gonçalves, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 155-166 Langues : Français Mots-clés : Procès canonique [article] L'action en réparation connexe au Procès pénal [texte imprimé] / Bruno Gonçalves, Auteur . - 2021 . - 155-166. Langues : Français in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 155-166 Mots-clés : Procès canonique

L'appartenance à une Eglise de droit propre dans l'Eglise catholique / Bruno Gonçalves in L'Année canonique, T. 56 (2014-2015)

Public ISBD [article]  inL'Année canonique > T. 56 (2014-2015) . - 249-278 Titre : L'appartenance à une Eglise de droit propre dans l'Eglise catholique : D'un principe juridique établi à une réalité malmenée Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Gonçalves, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : 249-278 Langues : Français Mots-clés : Église sui iuris [article] L'appartenance à une Eglise de droit propre dans l'Eglise catholique : D'un principe juridique établi à une réalité malmenée [texte imprimé] / Bruno Gonçalves, Auteur . - 2016 . - 249-278. Langues : Français in L'Année canonique > T. 56 (2014-2015) . - 249-278 Mots-clés : Église sui iuris

Appartenir à une Eglise orientale sui iuris : les avancées de De concordia inter Codices au sujet du processus de l'inscription à une Eglise propre / Bruno Gonçalves in L'Année canonique, T. 57 (2016)

Public ISBD [article]  inL'Année canonique > T. 57 (2016) Titre : Appartenir à une Eglise orientale sui iuris : les avancées de De concordia inter Codices au sujet du processus de l'inscription à une Eglise propre Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Gonçalves, Auteur Année de publication : 2016 Langues : Français Mots-clés : De concordia inter Codices, Église orientale, Église de droit propre [article] Appartenir à une Eglise orientale sui iuris : les avancées de De concordia inter Codices au sujet du processus de l'inscription à une Eglise propre [texte imprimé] / Bruno Gonçalves, Auteur . - 2016. Langues : Français in L'Année canonique > T. 57 (2016) Mots-clés : De concordia inter Codices, Église orientale, Église de droit propre

Le bureau des mariages : organisation et compétences / Bruno Gonçalves in L'Année canonique, T. 60 (2019)

Public ISBD [article]  inL'Année canonique > T. 60 (2019) . - 297-309 Titre : Le bureau des mariages : organisation et compétences Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Gonçalves, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 297-309 Langues : Français [article] Le bureau des mariages : organisation et compétences [texte imprimé] / Bruno Gonçalves, Auteur . - 2021 . - 297-309. Langues : Français in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 297-309

Collaborer à la justice étatique : enjeux et limites. Quelques propos liminaires / Bruno Gonçalves in L'Année canonique, T. 67 (Juin 2025)

Public ISBD [article]  inL'Année canonique > T. 67 (Juin 2025) . - 9-24 Titre : Collaborer à la justice étatique : enjeux et limites. Quelques propos liminaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Gonçalves, Auteur Année de publication : 2025 Article en page(s) : 9-24 Langues : Français Mots-clés : Justice  Droit canonique  Droit étatique [article] Collaborer à la justice étatique : enjeux et limites. Quelques propos liminaires [texte imprimé] / Bruno Gonçalves, Auteur . - 2025 . - 9-24. Langues : Français in L'Année canonique > T. 67 (Juin 2025) . - 9-24 Mots-clés : Justice  Droit canonique  Droit étatique

Le droit de l'Église au service ... du catéchuménat / Bruno Gonçalves

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L'intelligence procédurale au service de l'efficience canonique / Bruno Gonçalves in L'Année canonique, T. 56 (2014-2015)

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L'iter processuel initial de la fondation du tribunal Pénal Canonique National (2021-2022) / Bruno Gonçalves in Revue de Droit Canonique, 74/2 ([01/01/2025])

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Le mariage des fidèles fréquentant la Fraternité Sacerdotale Saint-Pie X depuis la lettre du 27 mars 2017 de la commission Ecclesia Dei / Bruno Gonçalves in L'Année canonique, T. 59 (2018)

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Mesures disciplinaires, mesures conservatoires et sanctions pénales / Bruno Gonçalves in L'Année canonique, T. 65 (Juin 2024)

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Le nouveau livre VI du Code de droit canonique latin : une réforme dans la continuité du système pénal canonique / Bruno Gonçalves in L'Année canonique, T. 61 (2020-2021)

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Le procès matrimonial plus bref devant l'évêque diocésain : présentation et mise en lumière de quelques enjeux / Bruno Gonçalves in L'Année canonique, T. 57 (2016)

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Quelques réflexions autour de la notion de personnes vulnérables en droit pénal canonique / Bruno Gonçalves in L'Année canonique, T. 63 (2023)

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La réforme des procédures de nullité de mariage / Cyrille Dounot

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