La prise en compte des enfants dans la procédure de nullité de maraige / Joseph Domingo in L'Année canonique, T. 59 (2018)

Public ISBD [article]  inL'Année canonique > T. 59 (2018) . - 131-149 Titre : La prise en compte des enfants dans la procédure de nullité de maraige Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Domingo, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : 131-149 Langues : Français Mots-clés : Nullité de mariage [article] La prise en compte des enfants dans la procédure de nullité de maraige [texte imprimé] / Joseph Domingo, Auteur . - 2018 . - 131-149. Langues : Français in L'Année canonique > T. 59 (2018) . - 131-149 Mots-clés : Nullité de mariage

La protection des données à l'officialité : secret d'office, secret professionnel, protection de la confidentialité / Joseph Domingo in L'Année canonique, T. 60 (2019)

Public ISBD [article]  inL'Année canonique > T. 60 (2019) . - 233-265 Titre : La protection des données à l'officialité : secret d'office, secret professionnel, protection de la confidentialité Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Domingo, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 233-265 Langues : Français Mots-clés : Officialité, Secret professionnel [article] La protection des données à l'officialité : secret d'office, secret professionnel, protection de la confidentialité [texte imprimé] / Joseph Domingo, Auteur . - 2021 . - 233-265. Langues : Français in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 233-265 Mots-clés : Officialité, Secret professionnel

L'utilisation du précepte dans les causes pénales actuelles / Joseph Domingo in L'Année canonique, T. 61 (2020-2021)

Public ISBD [article]  inL'Année canonique > T. 61 (2020-2021) . - 61-89 Titre : L'utilisation du précepte dans les causes pénales actuelles Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Domingo, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : 61-89 Langues : Français [article] L'utilisation du précepte dans les causes pénales actuelles [texte imprimé] / Joseph Domingo, Auteur . - 2022 . - 61-89. Langues : Français in L'Année canonique > T. 61 (2020-2021) . - 61-89

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