Convention entre le gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII / Collectif

Public ISBD Titre : Convention entre le gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII : échangés le 23 fructidor an 9 (10 septembre 1801) Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif Editeur : Besançon : Tissot Année de publication : 1801 Importance : 20 Format : 17 ISBN/ISSN/EAN : 0026449 Langues : Mots-clés : CONCORDAT Convention entre le gouvernement français et Sa Sainteté Pie VII : échangés le 23 fructidor an 9 (10 septembre 1801) [texte imprimé] / Collectif . - Besançon : Tissot, 1801 . - 20 ; 17. ISSN : 0026449 Langues : Mots-clés : CONCORDAT

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Cours de Législation et de Jurisprudence françaises; par le citoyen Proudhon, professeur de législation à l'école centrale du département du Doubs. Première partie sur l'état des personnes. Tome premier [second] / Jean-Baptiste-Victor Proudhon 

Public ISBD Titre : Cours de Législation et de Jurisprudence françaises; par le citoyen Proudhon, professeur de législation à l'école centrale du département du Doubs. Première partie sur l'état des personnes. Tome premier [second] Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Baptiste-Victor Proudhon (1758-1838) , Auteur Editeur : Besançon : Tissot Année de publication : 1798 [?] Importance : 2 vol.; ([4] - 418 - [5] p.) - (437 - [7] p.) Format : 20 cm Langues : Français Note de contenu : Ex-libris sur la page de titre "J'appartiens à Paul Guillaume Instituteur à Chapelle des Bois le 21 août 1821" En ligne : https://gallica.bnf.fr/view3if/ga/ark:/12148/bpt6k6459906x Cours de Législation et de Jurisprudence françaises; par le citoyen Proudhon, professeur de législation à l'école centrale du département du Doubs. Première partie sur l'état des personnes. Tome premier [second] [texte imprimé] / Jean-Baptiste-Victor Proudhon (1758-1838) , Auteur . - Besançon : Tissot, 1798 [?] . - 2 vol.; ([4] - 418 - [5] p.) - (437 - [7] p.) ; 20 cm. Langues : Français Note de contenu : Ex-libris sur la page de titre "J'appartiens à Paul Guillaume Instituteur à Chapelle des Bois le 21 août 1821" En ligne : https://gallica.bnf.fr/view3if/ga/ark:/12148/bpt6k6459906x

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