Titre :	Mémoire pour M. le Maire de la commune de Malbouhans, : appelant de jugement rendu le 11 fructidor an 8, par le tribunal de Lure, contre les citoyens François-Jean-Baptiste Grandgirard, demeurant à Melisey, Pierre-Antoine Bresson, Henri Parisot, Nicolas Grandchamps, Nicolas Bresson et Pierre-Antoine Grandvoinet, demeurant à Malbouhans, intimés, et le citoyen Bouvier aîné, demeurant à Vesoul, intimé
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Collectif
Editeur :	Besançon : Charmet Jean Félix
Importance :	38
Format :	25
ISBN/ISSN/EAN :	0051976
Langues :
Mots-clés :	PROCES  MALBOUHANS  MELISEY

Mémoire pour M. le Maire de la commune de Malbouhans, : appelant de jugement rendu le 11 fructidor an 8, par le tribunal de Lure, contre les citoyens François-Jean-Baptiste Grandgirard, demeurant à Melisey, Pierre-Antoine Bresson, Henri Parisot, Nicolas Grandchamps, Nicolas Bresson et Pierre-Antoine Grandvoinet, demeurant à Malbouhans, intimés, et le citoyen Bouvier aîné, demeurant à Vesoul, intimé [texte imprimé] / Collectif . - Besançon : Charmet Jean Félix, [s.d.] . - 38 ; 25.
ISSN : 0051976
Langues :

Mots-clés :

PROCES  MALBOUHANS  MELISEY