Titre :	Rapport fait au nom de la Commission centrale, par M. Chifflet, : département du Doubs, sur la proposition de M. le Vicomte de Castelbajac relative au clergé, imprimé par ordre de la Chambre - Séance du 15 janvier 1816 - [Cf commentaires]
Type de document :	texte imprimé
Auteurs :	Vicomte Chifflet
Editeur :	Besançon : Mourgeon Claude François
Année de publication :	1816
Importance :	16
Format :	22
ISBN/ISSN/EAN :	0055983
Langues :

Rapport fait au nom de la Commission centrale, par M. Chifflet, : département du Doubs, sur la proposition de M. le Vicomte de Castelbajac relative au clergé, imprimé par ordre de la Chambre - Séance du 15 janvier 1816 - [Cf commentaires] [texte imprimé] / Vicomte Chifflet . - Besançon : Mourgeon Claude François, 1816 . - 16 ; 22.
ISSN : 0055983
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