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Mention de date : 2019
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Dépouillements


L'autorité dans le contexte contemporain. "Autorité" de la subjectivité et autorité des institutions / Jacques Arenes in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : L'autorité dans le contexte contemporain. "Autorité" de la subjectivité et autorité des institutions Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Arenes, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 7-17 Langues : Français Mots-clés : Autorité
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 7-17[article] L'autorité dans le contexte contemporain. "Autorité" de la subjectivité et autorité des institutions [texte imprimé] / Jacques Arenes, Auteur . - 2021 . - 7-17.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 7-17
Mots-clés : Autorité La place de la victime dans le procès pénal / Morgane Daury-Faveau in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : La place de la victime dans le procès pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Morgane Daury-Faveau, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 19-34 Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 19-34[article] La place de la victime dans le procès pénal [texte imprimé] / Morgane Daury-Faveau, Auteur . - 2021 . - 19-34.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 19-34Les spécificités de la procédure pénale des delicta graviora : présentation d'ensemble / Clément Chimaobi Emefu in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : Les spécificités de la procédure pénale des delicta graviora : présentation d'ensemble Type de document : texte imprimé Auteurs : Clément Chimaobi Emefu, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 35-58 Langues : Français Mots-clés : Procès canonique, Graviora delicta, pédophilie
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 35-58[article] Les spécificités de la procédure pénale des delicta graviora : présentation d'ensemble [texte imprimé] / Clément Chimaobi Emefu, Auteur . - 2021 . - 35-58.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 35-58
Mots-clés : Procès canonique, Graviora delicta, pédophilie L'investigatio praevia du canon 1717 : normes et praxis / Philippe Toxé in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : L'investigatio praevia du canon 1717 : normes et praxis Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Toxé, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 59-78 Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 59-78[article] L'investigatio praevia du canon 1717 : normes et praxis [texte imprimé] / Philippe Toxé, Auteur . - 2021 . - 59-78.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 59-78Les mesures préventives du canon 1722 du code de droit canonique / Anne Bamberg in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : Les mesures préventives du canon 1722 du code de droit canonique Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Bamberg, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 79-97 Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 79-97[article] Les mesures préventives du canon 1722 du code de droit canonique [texte imprimé] / Anne Bamberg, Auteur . - 2021 . - 79-97.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 79-97La fonction de promoteur de justice : état des lieux et prospectives / Philippe Toxé in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : La fonction de promoteur de justice : état des lieux et prospectives Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Toxé, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 99-121 Langues : Français Mots-clés : Procès canonique Promoteur de justice Officialité Tribunal ecclesiastique
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 99-121[article] La fonction de promoteur de justice : état des lieux et prospectives [texte imprimé] / Philippe Toxé, Auteur . - 2021 . - 99-121.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 99-121
Mots-clés : Procès canonique Promoteur de justice Officialité Tribunal ecclesiastique L'avocat dans le procès pénal canonique / Etienne Richer in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : L'avocat dans le procès pénal canonique Type de document : texte imprimé Auteurs : Etienne Richer, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 123-139 Langues : Français Mots-clés : Avocat ecclésiastique, Procès canonique
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 123-139[article] L'avocat dans le procès pénal canonique [texte imprimé] / Etienne Richer, Auteur . - 2021 . - 123-139.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 123-139
Mots-clés : Avocat ecclésiastique, Procès canonique L'accusé et le droit de la défense / Emmanuel Petit in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : L'accusé et le droit de la défense Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Petit, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 141-154 Langues : Français Mots-clés : Procès canonique, Accusé
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 141-154[article] L'accusé et le droit de la défense [texte imprimé] / Emmanuel Petit, Auteur . - 2021 . - 141-154.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 141-154
Mots-clés : Procès canonique, Accusé L'action en réparation connexe au Procès pénal / Bruno Gonçalves in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : L'action en réparation connexe au Procès pénal Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Gonçalves, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 155-166 Langues : Français Mots-clés : Procès canonique
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 155-166[article] L'action en réparation connexe au Procès pénal [texte imprimé] / Bruno Gonçalves, Auteur . - 2021 . - 155-166.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 155-166
Mots-clés : Procès canonique L'évêque dans le procès judiciaire aujoiurd'hui : vue d'ensemble / Denis Baudot in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : L'évêque dans le procès judiciaire aujoiurd'hui : vue d'ensemble Type de document : texte imprimé Auteurs : Denis Baudot, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 169-185 Langues : Français Mots-clés : Procès canonique
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 169-185[article] L'évêque dans le procès judiciaire aujoiurd'hui : vue d'ensemble [texte imprimé] / Denis Baudot, Auteur . - 2021 . - 169-185.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 169-185
Mots-clés : Procès canonique La fonction du ponent dans la procédure du procès contentieux / Jean-Jacques Boyer in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : La fonction du ponent dans la procédure du procès contentieux Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Jacques Boyer (1948-2021), Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 187-197 Langues : Français Mots-clés : Ponent, Rapporteur, Procès canonique
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 187-197[article] La fonction du ponent dans la procédure du procès contentieux [texte imprimé] / Jean-Jacques Boyer (1948-2021), Auteur . - 2021 . - 187-197.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 187-197
Mots-clés : Ponent, Rapporteur, Procès canonique Statut et fonctions de l'auditeur dans les procédures canoniques in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : Statut et fonctions de l'auditeur dans les procédures canoniques Type de document : texte imprimé Année de publication : 2021 Article en page(s) : 199-221 Langues : Français Mots-clés : Auditeur, Procès canonique, Officialité
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 199-221[article] Statut et fonctions de l'auditeur dans les procédures canoniques [texte imprimé] . - 2021 . - 199-221.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 199-221
Mots-clés : Auditeur, Procès canonique, Officialité La motivation des décisions judiciaires et l'autorité du juge / Emmanuel Petit in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : La motivation des décisions judiciaires et l'autorité du juge Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Petit, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 223-231 Langues : Français Mots-clés : Procès canonique, Officialité, Juge ecclésiastique
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 223-231[article] La motivation des décisions judiciaires et l'autorité du juge [texte imprimé] / Emmanuel Petit, Auteur . - 2021 . - 223-231.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 223-231
Mots-clés : Procès canonique, Officialité, Juge ecclésiastique La protection des données à l'officialité : secret d'office, secret professionnel, protection de la confidentialité / Joseph Domingo in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : La protection des données à l'officialité : secret d'office, secret professionnel, protection de la confidentialité Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Domingo, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 233-265 Langues : Français Mots-clés : Officialité, Secret professionnel
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 233-265[article] La protection des données à l'officialité : secret d'office, secret professionnel, protection de la confidentialité [texte imprimé] / Joseph Domingo, Auteur . - 2021 . - 233-265.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 233-265
Mots-clés : Officialité, Secret professionnel Dématerialisation informatique de la procédure et notifications / Cédric Burgun in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : Dématerialisation informatique de la procédure et notifications Type de document : texte imprimé Auteurs : Cédric Burgun, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 267-281 Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 267-281[article] Dématerialisation informatique de la procédure et notifications [texte imprimé] / Cédric Burgun, Auteur . - 2021 . - 267-281.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 267-281L'équité canonique envers un memebre séparé : Le salut des âmes par-delà la sortie de l'institut / Ludovic Danto in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : L'équité canonique envers un memebre séparé : Le salut des âmes par-delà la sortie de l'institut Type de document : texte imprimé Auteurs : Ludovic Danto, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 285-296 Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 285-296[article] L'équité canonique envers un memebre séparé : Le salut des âmes par-delà la sortie de l'institut [texte imprimé] / Ludovic Danto, Auteur . - 2021 . - 285-296.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 285-296Le bureau des mariages : organisation et compétences / Bruno Gonçalves in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : Le bureau des mariages : organisation et compétences Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno Gonçalves, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 297-309 Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 297-309[article] Le bureau des mariages : organisation et compétences [texte imprimé] / Bruno Gonçalves, Auteur . - 2021 . - 297-309.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 297-309De la concordia à la conventio / Cédric Burgun in L'Année canonique, T. 60 (2019)
[article]
Titre : De la concordia à la conventio Type de document : texte imprimé Auteurs : Cédric Burgun, Auteur Année de publication : 2021 Article en page(s) : 311-322 Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 311-322[article] De la concordia à la conventio [texte imprimé] / Cédric Burgun, Auteur . - 2021 . - 311-322.
Langues : Français
in L'Année canonique > T. 60 (2019) . - 311-322
Exemplaires
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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0079801 | V-F | Périodiques | Sous-sol | Périodiques | Disponible |