Opinion de M. Clément, député du Doubs, sur le projet de loi / M. Clément

Public ISBD Titre : Opinion de M. Clément, député du Doubs, sur le projet de loi : relatif à l'achèvement du Canal de Monsieur Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Clément Editeur : Paris : Hacquart Année de publication : 1821 Importance : 13 p. Format : 19 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-99000-01416-- Langues : Mots-clés : NAVIGATION  TRAVAUX PUBLICS Opinion de M. Clément, député du Doubs, sur le projet de loi : relatif à l'achèvement du Canal de Monsieur [texte imprimé] / M. Clément . - Paris : Hacquart, 1821 . - 13 p. ; 19 cm. ISBN : 978-99000-01416-- Langues : Mots-clés : NAVIGATION  TRAVAUX PUBLICS

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0075713	GU21/15	Brochure	Magasin	Fonds particuliers	Exclu du prêt
9900001419	8R1201	Livres	Magasin	Régional	Exclu du prêt

Opinion de M. Galmiche, député de la Haute-Saône, sur le projet de loi ... / Galmiche

Public ISBD Titre : Opinion de M. Galmiche, député de la Haute-Saône, sur le projet de loi ... : relatif aux Douanes, imprimée par ordre de la Chambre Type de document : texte imprimé Auteurs : Galmiche Editeur : Paris : Hacquart Année de publication : 1822 Importance : 13 Format : 21 ISBN/ISSN/EAN : 0053019 Langues : Mots-clés : HAUTE SAONE Opinion de M. Galmiche, député de la Haute-Saône, sur le projet de loi ... : relatif aux Douanes, imprimée par ordre de la Chambre [texte imprimé] / Galmiche . - Paris : Hacquart, 1822 . - 13 ; 21. ISSN : 0053019 Langues : Mots-clés : HAUTE SAONE

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0053019	8R1264/09	Livres	Magasin	Régional	Exclu du prêt

Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur l'Article 4 du projet de Loi relatif à la Police des Journaux -Séance du 16 février 1822 [suivi de] Suite de l'opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur l'Article 4 du projet de Loi relatif à la Police des Journaux - Réflexions sur l'état actuel de l'Europe [suivi de] Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur la spécialité - Séance du 18 avril 1822 / M. Courvoisier

Public ISBD Titre : Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur l'Article 4 du projet de Loi relatif à la Police des Journaux -Séance du 16 février 1822 [suivi de] Suite de l'opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur l'Article 4 du projet de Loi relatif à la Police des Journaux - Réflexions sur l'état actuel de l'Europe [suivi de] Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur la spécialité - Séance du 18 avril 1822 Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Courvoisier, Auteur Editeur : Paris : Hacquart Année de publication : [1822] Importance : 1 vol. (31, 7, 28 p.) Format : 20 cm Langues : Français Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur l'Article 4 du projet de Loi relatif à la Police des Journaux -Séance du 16 février 1822 [suivi de] Suite de l'opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur l'Article 4 du projet de Loi relatif à la Police des Journaux - Réflexions sur l'état actuel de l'Europe [suivi de] Opinion de M. Courvoisier, député du Doubs, sur la spécialité - Séance du 18 avril 1822 [texte imprimé] / M. Courvoisier, Auteur . - Paris : Hacquart, [1822] . - 1 vol. (31, 7, 28 p.) ; 20 cm. Langues : Français

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0075586	GU16/77	Brochure	Magasin	Fonds particuliers	Exclu du prêt

Rapport fait au nom d’une commission centrale par M. Chiflet, député du département du Doubs, / Vicomte Chifflet

Public ISBD Titre : Rapport fait au nom d’une commission centrale par M. Chiflet, député du département du Doubs, : Sur le projet de loi relatif à la poursuite et à la répression des délits de la presse, ou tout autre moyen de publication Type de document : texte imprimé Auteurs : Vicomte Chifflet, Auteur Editeur : Paris : Hacquart Année de publication : 1822 Importance : 44 p. Format : 22.5 cm Langues : Français Rapport fait au nom d’une commission centrale par M. Chiflet, député du département du Doubs, : Sur le projet de loi relatif à la poursuite et à la répression des délits de la presse, ou tout autre moyen de publication [texte imprimé] / Vicomte Chifflet, Auteur . - Paris : Hacquart, 1822 . - 44 p. ; 22.5 cm. Langues : Français

Exemplaires

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
0075714	GU21/16	Brochure	Magasin	Fonds particuliers	Exclu du prêt

---

page 1/1