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Détail de l'éditeur
Donnaud
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Affiner la rechercheDes attributions du tuteur des impubères (Droit romain) - [Cf commentaires] / A, Bouvet
Titre : Des attributions du tuteur des impubères (Droit romain) - [Cf commentaires] : De l'émancipation (Droit français) - Thèse pour le Doctorat soutenue le mercredi 18 juillet 1877, à 1 heure et demie- Faculté de droit de Paris Type de document : texte imprimé Auteurs : A, Bouvet Editeur : Paris : Donnaud Année de publication : 1877 Importance : 196 Format : 25 ISBN/ISSN/EAN : 0051684 Langues : Mots-clés : DROIT FRANCAIS DROIT ROMAIN Des attributions du tuteur des impubères (Droit romain) - [Cf commentaires] : De l'émancipation (Droit français) - Thèse pour le Doctorat soutenue le mercredi 18 juillet 1877, à 1 heure et demie- Faculté de droit de Paris [texte imprimé] / A, Bouvet . - Paris : Donnaud, 1877 . - 196 ; 25.
ISSN : 0051684
Langues :
Mots-clés : DROIT FRANCAIS DROIT ROMAIN Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0051684 8R1296/ Livres Magasin Régional Exclu du prêt
Titre : Cour de Cassation - Chambre des Requêtes : Mémoire pour les héritiers Millot et autres contre la commune d'Orchamps-Vennes : le droit de disposer d'une manière absolue et à perpétuité de tous les produits crus et à croître d'une forêt, est-il susceptible de se perdre par le non-usage ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Stanislas Brugnon Editeur : Paris : Donnaud Année de publication : 1865 Importance : 19 Format : 28 ISBN/ISSN/EAN : 0051972 Langues : Mots-clés : PROCES ORCHAMPS VENNES Cour de Cassation - Chambre des Requêtes : Mémoire pour les héritiers Millot et autres contre la commune d'Orchamps-Vennes : le droit de disposer d'une manière absolue et à perpétuité de tous les produits crus et à croître d'une forêt, est-il susceptible de se perdre par le non-usage ? [texte imprimé] / Stanislas Brugnon . - Paris : Donnaud, 1865 . - 19 ; 28.
ISSN : 0051972
Langues :
Mots-clés : PROCES ORCHAMPS VENNES Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0051972 8R1316/05 Livres Magasin Régional Exclu du prêt
Titre : Droit romain : De peculio castrensi - Droit français : De l'usufruit légal : Thèse de doctorat par Emmanuel Brugnon, [né à Besançon] - [Cf commentaires] Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Brugnon Editeur : Paris : Donnaud Année de publication : 1863 Importance : 148 Format : 24 ISBN/ISSN/EAN : 0067746 Langues : Droit romain : De peculio castrensi - Droit français : De l'usufruit légal : Thèse de doctorat par Emmanuel Brugnon, [né à Besançon] - [Cf commentaires] [texte imprimé] / Emmanuel Brugnon . - Paris : Donnaud, 1863 . - 148 ; 24.
ISSN : 0067746
Langues :Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067746 4H0014 Livres Magasin Droit Disponible
Titre : Des divers bénéfices des cautions : Thèse de doctorat publiée le vendredi 12 août 1864 [...] par A. Huart - [Cf commentaires] Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Huart Editeur : Paris : Donnaud Année de publication : 1864 Importance : 154 Format : 24 ISBN/ISSN/EAN : 0067747 Langues : Mots-clés : BENEFICE Des divers bénéfices des cautions : Thèse de doctorat publiée le vendredi 12 août 1864 [...] par A. Huart - [Cf commentaires] [texte imprimé] / A. Huart . - Paris : Donnaud, 1864 . - 154 ; 24.
ISSN : 0067747
Langues :
Mots-clés : BENEFICE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067747 4H0015 Livres Magasin Droit Disponible
Titre : Du rôle des légistes dans les Etats généraux jusqu'en 1789 : Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 16 décembre 1865 Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Brugnon Editeur : Paris : Donnaud Année de publication : 1866 Importance : 35 Format : 24 ISBN/ISSN/EAN : 0067816 Langues : Mots-clés : ETATS GENERAUX Du rôle des légistes dans les Etats généraux jusqu'en 1789 : Discours prononcé à l'ouverture de la conférence des avocats le 16 décembre 1865 [texte imprimé] / Emmanuel Brugnon . - Paris : Donnaud, 1866 . - 35 ; 24.
ISSN : 0067816
Langues :
Mots-clés : ETATS GENERAUX Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067816 4H0052 Livres Magasin Droit Disponible
