Bibliothèque portative, Indispensable à chaque Citoyen des villes et des campagnes ou Recueil tant des Délibérations, Arrêtés et Décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés ou sanctionnés par le Roi, que des Ordonnances, Déclarations, Proclamations et Règlements de sa Majesté, y relatifs.
|
Contenu
- Bibliothèque portative, Indispensable à chaque Citoyen des villes et des campagnes ou Recueil tant des Délibérations, Arrêtés et Décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés ou sanctionnés par le Roi, que des Ordonnances, Déclarations, Proclamations et Règlements de sa Majesté, y relatifs. IIe volume, contenant tous les Décrets publiés depuis le 1er janvier 1790 jusqu'au 7 mars suivant.
- Bibliothèque portative, Indispensable à chaque Citoyen des villes et des campagnes ou Recueil tant des Délibérations, Arrêtés et Décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés ou sanctionnés par le Roi, que des Ordonnances, Déclarations, Proclamations et Règlements de sa Majesté, y relatifs. IIIe volume.
- Bibliothèque portative, Indispensable à chaque Citoyen des villes et des campagnes ou Recueil tant des Délibérations, Arrêtés et Décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés ou sanctionnés par le Roi, que des Ordonnances, Déclarations, Proclamations et Règlements de sa Majesté, y relatifs. L'ignorance des lois cause beaucoup de fautes. IVe volume.
Exemplaires
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| aucun exemplaire | |||||
