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Bibliothèque portative, Indispensable à chaque Citoyen des villes et des campagnes ou Recueil tant des Délibérations, Arrêtés et Décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés ou sanctionnés par le Roi, que des Ordonnances, Déclarations, Proclamations et Règlements de sa Majesté, y relatifs. [texte imprimé] . - Besançon : Daclin Jean François, 1790 . - 3.vol. ; 18 cm. Langues : Français |
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Bibliothèque portative, Indispensable à chaque Citoyen des villes et des campagnes ou Recueil tant des Délibérations, Arrêtés et Décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés ou sanctionnés par le Roi, que des Ordonnances, Déclarations, Proclamations et Règlements de sa Majesté, y relatifs. IIe volume, contenant tous les Décrets publiés depuis le 1er janvier 1790 jusqu'au 7 mars suivant.

Bibliothèque portative, Indispensable à chaque Citoyen des villes et des campagnes ou Recueil tant des Délibérations, Arrêtés et Décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés ou sanctionnés par le Roi, que des Ordonnances, Déclarations, Proclamations et Règlements de sa Majesté, y relatifs. IIIe volume.

Bibliothèque portative, Indispensable à chaque Citoyen des villes et des campagnes ou Recueil tant des Délibérations, Arrêtés et Décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés ou sanctionnés par le Roi, que des Ordonnances, Déclarations, Proclamations et Règlements de sa Majesté, y relatifs. L'ignorance des lois cause beaucoup de fautes. IVe volume.

Bibliothèque portative, Indispensable à chaque Citoyen des villes et des campagnes ou Recueil tant des Délibérations, Arrêtés et Décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés ou sanctionnés par le Roi, que des Ordonnances, Déclarations, Proclamations et Règlements de sa Majesté, y relatifs. IIe volume, contenant tous les Décrets publiés depuis le 1er janvier 1790 jusqu'au 7 mars suivant. [texte imprimé] . - Besançon : Daclin Jean François, 1790 . - 1.vol. ([2]-218-VI) ; 18 cm.
Langues : Français |
Exemplaires
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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0067674 | 8H0163/1 | Livres | Magasin | Droit | Exclu du prêt |

Bibliothèque portative, Indispensable à chaque Citoyen des villes et des campagnes ou Recueil tant des Délibérations, Arrêtés et Décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés ou sanctionnés par le Roi, que des Ordonnances, Déclarations, Proclamations et Règlements de sa Majesté, y relatifs. IIIe volume. [texte imprimé] . - Besançon : Daclin Jean François, 1790 . - 1.vol. ([1]-IV-232) ; 17 cm.
Langues : Français |
Exemplaires
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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0067675 | 8H0163/2 | Livres | Magasin | Droit | Exclu du prêt |

Bibliothèque portative, Indispensable à chaque Citoyen des villes et des campagnes ou Recueil tant des Délibérations, Arrêtés et Décrets de l'Assemblée Nationale, acceptés ou sanctionnés par le Roi, que des Ordonnances, Déclarations, Proclamations et Règlements de sa Majesté, y relatifs. L'ignorance des lois cause beaucoup de fautes. IVe volume. [texte imprimé] . - Besançon : Daclin Jean François, 1790 . - 1.vol. ([1]- XII-238° ; 17 cm.
Langues : Français |
Exemplaires
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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0067676 | 8H0163/3 | Livres | Magasin | Droit | Exclu du prêt |
Exemplaires
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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aucun exemplaire |