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6 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'LETTRE PATENTE'
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Lettres Patentes / Louis XV
Titre : Lettres Patentes : concernant l'étroite Observance de l'Ordre de Grammont Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis XV Editeur : Paris : Le Breton Année de publication : 1770 Importance : 8 Format : 26 ISBN/ISSN/EAN : 0051989 Langues : Mots-clés : LETTRE PATENTE Lettres Patentes : concernant l'étroite Observance de l'Ordre de Grammont [texte imprimé] / Louis XV . - Paris : Le Breton, 1770 . - 8 ; 26.
ISSN : 0051989
Langues :
Mots-clés : LETTRE PATENTE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0051989 8R1317/05 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Lettres-Patentes du mois de mai 1769 - Extrait des Registres du Parlement / Louis XV
Titre : Lettres-Patentes du mois de mai 1769 - Extrait des Registres du Parlement : qui, en ordonnant que lors de l'union du chapître de Saint Paul de Besançon au chapitre métropolitain, il sera établi dans ce dernier deux nouvelles prébendes, réglant le revenu et les droits dont elle jouissent Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis XV Editeur : SL : S.N. Année de publication : 1769 Importance : 3 Format : 42 ISBN/ISSN/EAN : 0051987 Langues : Mots-clés : LETTRE PATENTE CHAPITRE BESANCON Lettres-Patentes du mois de mai 1769 - Extrait des Registres du Parlement : qui, en ordonnant que lors de l'union du chapître de Saint Paul de Besançon au chapitre métropolitain, il sera établi dans ce dernier deux nouvelles prébendes, réglant le revenu et les droits dont elle jouissent [texte imprimé] / Louis XV . - SL : S.N., 1769 . - 3 ; 42.
ISSN : 0051987
Langues :
Mots-clés : LETTRE PATENTE CHAPITRE BESANCON Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0051987 8R1317/03 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Lettres-Patentes du Roi, du 12 janvier 1768, / Louis XV
Titre : Lettres-Patentes du Roi, du 12 janvier 1768, : publiées au Parlement le 26 du même mois, concernant le Chapitre de St Paul de Besançon, et la Cure de StPaul et de St Donat unie au dit Chapitre Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis XV Editeur : SL : S.N. Année de publication : 1768 Importance : 4 Format : 34 ISBN/ISSN/EAN : 0051986 Langues : Mots-clés : LETTRE PATENTE Lettres-Patentes du Roi, du 12 janvier 1768, : publiées au Parlement le 26 du même mois, concernant le Chapitre de St Paul de Besançon, et la Cure de StPaul et de St Donat unie au dit Chapitre [texte imprimé] / Louis XV . - SL : S.N., 1768 . - 4 ; 34.
ISSN : 0051986
Langues :
Mots-clés : LETTRE PATENTE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0051986 8R1317/02 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Lettres-Patentes du Roi, du 12 janvier 1768, / Louis XV
Titre : Lettres-Patentes du Roi, du 12 janvier 1768, : publiées au Parlement le 26 du même mois, concernant l'état actuel du Chapitre de St Paul de l'ordre de St Augustin Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis XV Editeur : SL : S.N. Année de publication : 1768 Importance : 4 Format : 27 ISBN/ISSN/EAN : 0051991 Langues : Mots-clés : LETTRE PATENTE CHAPITRE Lettres-Patentes du Roi, du 12 janvier 1768, : publiées au Parlement le 26 du même mois, concernant l'état actuel du Chapitre de St Paul de l'ordre de St Augustin [texte imprimé] / Louis XV . - SL : S.N., 1768 . - 4 ; 27.
ISSN : 0051991
Langues :
Mots-clés : LETTRE PATENTE CHAPITRE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0051991 8R1317/07 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Lettres Patentes du Roi, du mois d'avril 1781, enregistrés le 28 du même mois, / Louis XVI
Titre : Lettres Patentes du Roi, du mois d'avril 1781, enregistrés le 28 du même mois, : qui confirment un décret de l'Official de Valence, portant Fulmination de Bulles sur un traité d'échange fait entre l'Archevêque de Besançon et le Prince Evêque de Bâle d'une partie respective de leurs diocèses Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis XVI Editeur : Comar : Decker Année de publication : 1781 Importance : 18 Format : 23 ISBN/ISSN/EAN : 0051988 Langues : Mots-clés : LETTRE PATENTE EVECHE BALE BESANCON Lettres Patentes du Roi, du mois d'avril 1781, enregistrés le 28 du même mois, : qui confirment un décret de l'Official de Valence, portant Fulmination de Bulles sur un traité d'échange fait entre l'Archevêque de Besançon et le Prince Evêque de Bâle d'une partie respective de leurs diocèses [texte imprimé] / Louis XVI . - Comar : Decker, 1781 . - 18 ; 23.
ISSN : 0051988
Langues :
Mots-clés : LETTRE PATENTE EVECHE BALE BESANCON Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0051988 8R1317/04 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Patentes de Sa Majesté / Louis XIV
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