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19 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'COUR IMPERIALE'
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Boyvin, président du Parlement de Dole / M. Alviset
Titre : Boyvin, président du Parlement de Dole : Cour impériale de Besançon - Discours prononcé par M. Alviset, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1859 Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Alviset Editeur : Besançon : Dodivers et Cie Année de publication : 1859 Importance : 64 Format : 232 ISBN/ISSN/EAN : 0055444 Langues : Mots-clés : DISCOURS BESANCON COUR IMPERIALE Boyvin, président du Parlement de Dole : Cour impériale de Besançon - Discours prononcé par M. Alviset, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1859 [texte imprimé] / M. Alviset . - Besançon : Dodivers et Cie, 1859 . - 64 ; 232.
ISSN : 0055444
Langues :
Mots-clés : DISCOURS BESANCON COUR IMPERIALE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055444 8R1344/10 Livres Magasin Régional Exclu du prêt [Cf commentaires] / M. Julhiet
Titre : [Cf commentaires] : Cour impériale de Besançon - Discours prononcé par M. Juilhet, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1863 Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Julhiet Editeur : Besançon : Dodivers et Cie Année de publication : 1863 Importance : 38 Format : 23 ISBN/ISSN/EAN : 0055449 Langues : Mots-clés : DISCOURS BESANCON COUR IMPERIALE [Cf commentaires] : Cour impériale de Besançon - Discours prononcé par M. Juilhet, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1863 [texte imprimé] / M. Julhiet . - Besançon : Dodivers et Cie, 1863 . - 38 ; 23.
ISSN : 0055449
Langues :
Mots-clés : DISCOURS BESANCON COUR IMPERIALE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055449 8R1344/18 Livres Magasin Régional Exclu du prêt De la confiance qu'inspire la magistrature - [Cf commentaires] / M. Blanc
Titre : De la confiance qu'inspire la magistrature - [Cf commentaires] : A propos des anciennes institutions judiciaires de la ville de Besançon - Cour Impériale de Besançon - Discours prononcé par M. Blanc, procureur général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1865 Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Blanc Editeur : Besançon : Jacquin J. Année de publication : 1865 Importance : 44 Format : 23 ISBN/ISSN/EAN : 0055464 Langues : Mots-clés : BESANCON COUR IMPERIALE De la confiance qu'inspire la magistrature - [Cf commentaires] : A propos des anciennes institutions judiciaires de la ville de Besançon - Cour Impériale de Besançon - Discours prononcé par M. Blanc, procureur général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1865 [texte imprimé] / M. Blanc . - Besançon : Jacquin J., 1865 . - 44 ; 23.
ISSN : 0055464
Langues :
Mots-clés : BESANCON COUR IMPERIALE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055464 8R1346/01 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Cour impériale de Besançon (Chambres réunies) - [Cf commentaires] / Alexandre Estignard
Titre : Cour impériale de Besançon (Chambres réunies) - [Cf commentaires] : Discours prononcé à l' audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1867 par M. Estignard, avocat général - Présidence de M. Loiseau, Premier Président Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Estignard Editeur : Besançon : Jacquin J. Année de publication : 1867 Importance : 43 Format : 23 ISBN/ISSN/EAN : 0055481 Langues : Mots-clés : BESANCON COUR IMPERIALE Cour impériale de Besançon (Chambres réunies) - [Cf commentaires] : Discours prononcé à l' audience solennelle de rentrée, le 4 novembre 1867 par M. Estignard, avocat général - Présidence de M. Loiseau, Premier Président [texte imprimé] / Alexandre Estignard . - Besançon : Jacquin J., 1867 . - 43 ; 23.
ISSN : 0055481
Langues :
Mots-clés : BESANCON COUR IMPERIALE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055481 8R1347/04 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Coutumes et ordonnances en Franche-Comté - [Cf commentaires] / M. Alviset
Titre : Coutumes et ordonnances en Franche-Comté - [Cf commentaires] : Cour impériale de Besançon - Discours prononcé par M. Alviset, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1853 Type de document : texte imprimé Auteurs : M. Alviset Editeur : Besançon : Dodivers et Cie Année de publication : 1853 Importance : 40 Format : 23 ISBN/ISSN/EAN : 0055438 Langues : Mots-clés : DISCOURS BESANCON COUR IMPERIALE Coutumes et ordonnances en Franche-Comté - [Cf commentaires] : Cour impériale de Besançon - Discours prononcé par M. Alviset, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1853 [texte imprimé] / M. Alviset . - Besançon : Dodivers et Cie, 1853 . - 40 ; 23.
ISSN : 0055438
Langues :
Mots-clés : DISCOURS BESANCON COUR IMPERIALE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055438 8R1344/07 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Eloge d'Antoine Brun, procureur général du Parlement de Dole - [Cf commentaires] / M. Poignand
PermalinkEtude sur Curasson- [Cf commentaires] / M. Loiseau
PermalinkEtude sur M. Courvoisier - [Cf commentaires] / M. Loiseau
PermalinkEtude sur le Parlement de Besançon - [Cf commentaires] / M. Poignand
PermalinkEtude sur le Parlement de Dole - [Cf commentaires] / M. Poignand
PermalinkEtude sur Proudhon - [Cf commentaires] / M. Loiseau
PermalinkEtudes sur les Parlements - [Cf commentaires] / M. Alviset
PermalinkInstallation de M. Loiseau, premier président et de M. Blanc, procureur général / Collectif
PermalinkLégislation comparée de la justice civile en France et en Angleterre / M. Neveu Lemaire
PermalinkDes origines démocratiques de nos lois civiles - [Cf commentaires] / M. Neveu Lemaire
PermalinkOrigines des institutions judiciaires / M. Alviset
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