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Etude sur le droit municipal au XIII° et au XIV° siècle en Franche-Comté / Alexandre Tuetey
Titre : Etude sur le droit municipal au XIII° et au XIV° siècle en Franche-Comté : et en particulier à Montbéliard, d'après les documents conservés aux archives de l'Empire, à la bibliothèque impériale et aux archives communales de la Franche-Comté... Extrait des Mémoires de la Société d'Emulation de Montbéliard Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Tuetey Editeur : Montbéliard : Barbier Victor Année de publication : 1864 Importance : 321 Format : 25 ISBN/ISSN/EAN : 0054649 Langues : Mots-clés : DROIT MUNICIPAL MONTBELIARD 13° siècle 14° siècle Etude sur le droit municipal au XIII° et au XIV° siècle en Franche-Comté : et en particulier à Montbéliard, d'après les documents conservés aux archives de l'Empire, à la bibliothèque impériale et aux archives communales de la Franche-Comté... Extrait des Mémoires de la Société d'Emulation de Montbéliard [texte imprimé] / Alexandre Tuetey . - Montbéliard : Barbier Victor, 1864 . - 321 ; 25.
ISSN : 0054649
Langues :
Mots-clés : DROIT MUNICIPAL MONTBELIARD 13° siècle 14° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0054649 4R0101 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Histoire du droit municipal en France sous la domination romaine / Raynouard
Titre : Histoire du droit municipal en France sous la domination romaine : et sous les trois dynasties - Tomes I et II - [Cf commentaires] Type de document : texte imprimé Auteurs : Raynouard Editeur : Paris : Sautelet et Cie Mesnier Alexandre Année de publication : 1829 Importance : XLVIII + 351 + Format : 21 ISBN/ISSN/EAN : 0067898 Langues : Mots-clés : DROIT MUNICIPAL DROIT ROMAIN Histoire du droit municipal en France sous la domination romaine : et sous les trois dynasties - Tomes I et II - [Cf commentaires] [texte imprimé] / Raynouard . - Paris : Sautelet et Cie Mesnier Alexandre, 1829 . - XLVIII + 351 + ; 21.
ISSN : 0067898
Langues :
Mots-clés : DROIT MUNICIPAL DROIT ROMAIN Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067898 4H0104 Livres Magasin Droit Disponible