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5 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'DROIT PENAL'
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Le droit pénal de l'Eglise / P. (Abbé) Pellé
Titre : Le droit pénal de l'Eglise Type de document : texte imprimé Auteurs : P. (Abbé) Pellé Editeur : Paris : Lethielleux Pierre Année de publication : 1939 Importance : 507 Format : 23 ISBN/ISSN/EAN : 0044117 Langues : Mots-clés : DROIT CANONIQUE DROIT PENAL Le droit pénal de l'Eglise [texte imprimé] / P. (Abbé) Pellé . - Paris : Lethielleux Pierre, 1939 . - 507 ; 23.
ISSN : 0044117
Langues :
Mots-clés : DROIT CANONIQUE DROIT PENAL Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0044117 8N0212 Livres Magasin Droit Disponible Des peines en matière de justice militaire / Maurice Louis (Mgr) Dubourg
Titre : Des peines en matière de justice militaire : Université de Paris - Faculté de Droit - Thèse pour le Doctorat - L'acte public sur les matières ci-après sera soutenu le samedi 13 juin 1903 Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Louis (Mgr) Dubourg Editeur : Paris : Rousseau Arthur Année de publication : 1903 Importance : 274 Format : 25 ISBN/ISSN/EAN : 9900001678 Langues : Mots-clés : DOCTORAT THESE DROIT PENAL Des peines en matière de justice militaire : Université de Paris - Faculté de Droit - Thèse pour le Doctorat - L'acte public sur les matières ci-après sera soutenu le samedi 13 juin 1903 [texte imprimé] / Maurice Louis (Mgr) Dubourg . - Paris : Rousseau Arthur, 1903 . - 274 ; 25.
ISSN : 9900001678
Langues :
Mots-clés : DOCTORAT THESE DROIT PENAL Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9900001678 8R1858 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Biens d'Eglise et peines canoniques / A. Boudinhon
Titre : Biens d'Eglise et peines canoniques Type de document : texte imprimé Auteurs : A. Boudinhon Editeur : Paris : Lethielleux Pierre Année de publication : 1909 Importance : 162 Format : 23 ISBN/ISSN/EAN : 0043599 Langues : Mots-clés : BIEN ECCLESIASTIQUE DROIT CANONIQUE DROIT PENAL Biens d'Eglise et peines canoniques [texte imprimé] / A. Boudinhon . - Paris : Lethielleux Pierre, 1909 . - 162 ; 23.
ISSN : 0043599
Langues :
Mots-clés : BIEN ECCLESIASTIQUE DROIT CANONIQUE DROIT PENAL Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0043599 8N0066 Livres Magasin Droit Disponible Juris criminalis philosophici summa lineamenta / Joseph Latini
Titre : Juris criminalis philosophici summa lineamenta : ad usum scholarum facultatis iuridicae pontificii seminarii romani Type de document : texte imprimé Auteurs : Joseph Latini Editeur : Turin-Rome : Marietti Année de publication : 1924 Importance : 213 Format : 20 ISBN/ISSN/EAN : 0043919 Langues : Mots-clés : DROIT PENAL Juris criminalis philosophici summa lineamenta : ad usum scholarum facultatis iuridicae pontificii seminarii romani [texte imprimé] / Joseph Latini . - Turin-Rome : Marietti, 1924 . - 213 ; 20.
ISSN : 0043919
Langues :
Mots-clés : DROIT PENAL Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0043919 8N0406 Livres Magasin Droit Disponible L'influence du dol et de la faute grave sur la responsabilité des chemins de fer / Edouard Cahen Fuzier
Titre : L'influence du dol et de la faute grave sur la responsabilité des chemins de fer : dans le transport international des marchandises - Contribution à l'étude de la Convention du 14 octobre 1890 - [Cf commentaires] Type de document : texte imprimé Auteurs : Edouard Cahen Fuzier Editeur : Paris : Larosé Année de publication : 1903 Importance : 205 Format : 25 ISBN/ISSN/EAN : 9900001679 Langues : Mots-clés : DOCTORAT THESE DROIT PENAL L'influence du dol et de la faute grave sur la responsabilité des chemins de fer : dans le transport international des marchandises - Contribution à l'étude de la Convention du 14 octobre 1890 - [Cf commentaires] [texte imprimé] / Edouard Cahen Fuzier . - Paris : Larosé, 1903 . - 205 ; 25.
ISSN : 9900001679
Langues :
Mots-clés : DOCTORAT THESE DROIT PENAL Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9900001679 8R1858 Livres Magasin Régional Exclu du prêt