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5 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'FISCALITE'
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Fiscalité, topographie et démographie à Paris au Moyen Age / Jean Guerout
Titre : Fiscalité, topographie et démographie à Paris au Moyen Age : Réponse à M. Jean Favier Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Guerout Editeur : Paris : Droz Année de publication : 1973 Importance : 8 Format : 25 ISBN/ISSN/EAN : 978-99000-01201-- Langues : Mots-clés : DEMOGRAPHIE FISCALITE TOPOGRAPHIE PARIS EPOQUE 3 : MOYEN AGE Fiscalité, topographie et démographie à Paris au Moyen Age : Réponse à M. Jean Favier [texte imprimé] / Jean Guerout . - Paris : Droz, 1973 . - 8 ; 25.
ISBN : 978-99000-01201--
Langues :
Mots-clés : DEMOGRAPHIE FISCALITE TOPOGRAPHIE PARIS EPOQUE 3 : MOYEN AGE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9900001206 8R0575/1 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Les Congrégations autorisées devant le fisc / Anonyme
Titre : Les Congrégations autorisées devant le fisc : Ni faibles ni violents Type de document : texte imprimé Auteurs : Anonyme Editeur : Paris-Vanves-Rome : Vic et Amat Année de publication : 1895 Importance : 70 Format : 22 ISBN/ISSN/EAN : 0067672 Langues : Mots-clés : CONGREGATION FISCALITE Les Congrégations autorisées devant le fisc : Ni faibles ni violents [texte imprimé] / Anonyme . - Paris-Vanves-Rome : Vic et Amat, 1895 . - 70 ; 22.
ISSN : 0067672
Langues :
Mots-clés : CONGREGATION FISCALITE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067672 8H0161 Livres Magasin Droit Disponible La perception des amendes par l'agent verbalisateur / Charles Baille
Titre : La perception des amendes par l'agent verbalisateur : [Cf commentaires] Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Baille Editeur : Besançon : Imprimerie de l'Est Année de publication : 1929 Format : 25 ISBN/ISSN/EAN : 0067740 Langues : Mots-clés : FISCALITE La perception des amendes par l'agent verbalisateur : [Cf commentaires] [texte imprimé] / Charles Baille . - Besançon : Imprimerie de l'Est, 1929 . - ; 25.
ISSN : 0067740
Langues :
Mots-clés : FISCALITE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0067740 4H0008 Livres Magasin Droit Disponible Les religieux et le fisc / Raoul de (S.J.) Scorraille
Titre : Les religieux et le fisc : Extrait des "Etudes" du 15 mai 1895 Type de document : texte imprimé Auteurs : Raoul de (S.J.) Scorraille Editeur : Paris : Retaux Victor Année de publication : 1895 Importance : 25 Format : 25 ISBN/ISSN/EAN : 0043795 Langues : Mots-clés : FISCALITE RELIGIEUX Les religieux et le fisc : Extrait des "Etudes" du 15 mai 1895 [texte imprimé] / Raoul de (S.J.) Scorraille . - Paris : Retaux Victor, 1895 . - 25 ; 25.
ISSN : 0043795
Langues :
Mots-clés : FISCALITE RELIGIEUX Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0043795 8N0526 Livres Magasin Droit Disponible Traité de politique fiscale / Maurice Laure
Titre : Traité de politique fiscale : [Cf commentaires] Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Laure Editeur : Presses Universitaires de France Année de publication : 1956 Importance : 425 Format : 23 ISBN/ISSN/EAN : 0059146 Langues : Mots-clés : FISCALITE Traité de politique fiscale : [Cf commentaires] [texte imprimé] / Maurice Laure . - [S.l.] : Presses Universitaires de France, 1956 . - 425 ; 23.
ISSN : 0059146
Langues :
Mots-clés : FISCALITE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0059146 8X1273 Livres Magasin Société Disponible