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Auteur Louis XV |
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Déclaration du Roi, concernant la forme de tenir les registres de baptême, / Louis XV
Titre : Déclaration du Roi, concernant la forme de tenir les registres de baptême, : mariages, sépultures, vêtures, noviciats et professions; et des extraits qui en doivent être délivrés - Donnée à Versailles le 9 avril 1736 - Registrée en PArlement le 7 septembre suivant Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis XV Editeur : Besançon : Daclin Claude Joseph Année de publication : 1736 Importance : 26 Format : 18 ISBN/ISSN/EAN : 0055103 Langues : Mots-clés : FRANCHE COMTE PARLEMENT Déclaration du Roi, concernant la forme de tenir les registres de baptême, : mariages, sépultures, vêtures, noviciats et professions; et des extraits qui en doivent être délivrés - Donnée à Versailles le 9 avril 1736 - Registrée en PArlement le 7 septembre suivant [texte imprimé] / Louis XV . - Besançon : Daclin Claude Joseph, 1736 . - 26 ; 18.
ISSN : 0055103
Langues :
Mots-clés : FRANCHE COMTE PARLEMENT Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055103 8R1323/08 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Lettres Patentes / Louis XV
Titre : Lettres Patentes : concernant l'étroite Observance de l'Ordre de Grammont Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis XV Editeur : Paris : Le Breton Année de publication : 1770 Importance : 8 Format : 26 ISBN/ISSN/EAN : 0051989 Langues : Mots-clés : LETTRE PATENTE Lettres Patentes : concernant l'étroite Observance de l'Ordre de Grammont [texte imprimé] / Louis XV . - Paris : Le Breton, 1770 . - 8 ; 26.
ISSN : 0051989
Langues :
Mots-clés : LETTRE PATENTE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0051989 8R1317/05 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Lettres-Patentes du mois de mai 1769 - Extrait des Registres du Parlement / Louis XV
Titre : Lettres-Patentes du mois de mai 1769 - Extrait des Registres du Parlement : qui, en ordonnant que lors de l'union du chapître de Saint Paul de Besançon au chapitre métropolitain, il sera établi dans ce dernier deux nouvelles prébendes, réglant le revenu et les droits dont elle jouissent Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis XV Editeur : SL : S.N. Année de publication : 1769 Importance : 3 Format : 42 ISBN/ISSN/EAN : 0051987 Langues : Mots-clés : LETTRE PATENTE CHAPITRE BESANCON Lettres-Patentes du mois de mai 1769 - Extrait des Registres du Parlement : qui, en ordonnant que lors de l'union du chapître de Saint Paul de Besançon au chapitre métropolitain, il sera établi dans ce dernier deux nouvelles prébendes, réglant le revenu et les droits dont elle jouissent [texte imprimé] / Louis XV . - SL : S.N., 1769 . - 3 ; 42.
ISSN : 0051987
Langues :
Mots-clés : LETTRE PATENTE CHAPITRE BESANCON Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0051987 8R1317/03 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Lettres-Patentes du Roi, du 12 janvier 1768, / Louis XV
Titre : Lettres-Patentes du Roi, du 12 janvier 1768, : publiées au Parlement le 26 du même mois, concernant le Chapitre de St Paul de Besançon, et la Cure de StPaul et de St Donat unie au dit Chapitre Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis XV Editeur : SL : S.N. Année de publication : 1768 Importance : 4 Format : 34 ISBN/ISSN/EAN : 0051986 Langues : Mots-clés : LETTRE PATENTE Lettres-Patentes du Roi, du 12 janvier 1768, : publiées au Parlement le 26 du même mois, concernant le Chapitre de St Paul de Besançon, et la Cure de StPaul et de St Donat unie au dit Chapitre [texte imprimé] / Louis XV . - SL : S.N., 1768 . - 4 ; 34.
ISSN : 0051986
Langues :
Mots-clés : LETTRE PATENTE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0051986 8R1317/02 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Lettres-Patentes du Roi, du 12 janvier 1768, / Louis XV
Titre : Lettres-Patentes du Roi, du 12 janvier 1768, : publiées au Parlement le 26 du même mois, concernant l'état actuel du Chapitre de St Paul de l'ordre de St Augustin Type de document : texte imprimé Auteurs : Louis XV Editeur : SL : S.N. Année de publication : 1768 Importance : 4 Format : 27 ISBN/ISSN/EAN : 0051991 Langues : Mots-clés : LETTRE PATENTE CHAPITRE Lettres-Patentes du Roi, du 12 janvier 1768, : publiées au Parlement le 26 du même mois, concernant l'état actuel du Chapitre de St Paul de l'ordre de St Augustin [texte imprimé] / Louis XV . - SL : S.N., 1768 . - 4 ; 27.
ISSN : 0051991
Langues :
Mots-clés : LETTRE PATENTE CHAPITRE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0051991 8R1317/07 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Lettres patentes du Roi pour l'établissement de l'Académie... / Louis XV in Procès-verbaux et Mémoires de l'Académie des Sciences, Belles Lettres et Arts de Besançon et de Franche-Comté, Vol. 189 (1990-1991) ([01/01/1991])
PermalinkRecueil des nouvelles ordonnances et reglemens de Louis XV. Concernant les droits d'entre les Curés Primitifs [...] Publiés et enregistrés au Parlement de Besançon / Louis XV
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