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Affaires du Parlement concernant l'interdiction des Jésuites / Collectif
Titre : Affaires du Parlement concernant l'interdiction des Jésuites : Recueil de différentes pièces : cf. commentaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif Editeur : s.l. : S.N. Importance : 530 Format : 17 ISBN/ISSN/EAN : 0029380 Langues : Mots-clés : JESUITE PARLEMENT 18° siècle Affaires du Parlement concernant l'interdiction des Jésuites : Recueil de différentes pièces : cf. commentaires [texte imprimé] / Collectif . - s.l. : S.N., [s.d.] . - 530 ; 17.
ISSN : 0029380
Langues :
Mots-clés : JESUITE PARLEMENT 18° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0029380 8J0711 Livres Magasin Histoire Disponible Arrests remarquables du Parlement de Toulouse, / Jean de Catellan
Titre : Arrests remarquables du Parlement de Toulouse, : qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean de Catellan ; François de Catellan, Correcteur ; Jacques de Catellan, Correcteur Editeur : Toulouse : Caranove Année de publication : 1756 Importance : 606 Format : 21,5 ISBN/ISSN/EAN : 0027467 Langues : Mots-clés : LOIS PARLEMENT TOULOUSE 17° siècle Arrests remarquables du Parlement de Toulouse, : qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. [texte imprimé] / Jean de Catellan ; François de Catellan, Correcteur ; Jacques de Catellan, Correcteur . - Toulouse : Caranove, 1756 . - 606 ; 21,5.
ISSN : 0027467
Langues :
Mots-clés : LOIS PARLEMENT TOULOUSE 17° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0027467 8J0073 Livres Magasin Histoire Disponible Arrêt du Parlement / Charles Antoine Seguin
Titre : Arrêt du Parlement : Qui supprime deux actes, l'un contenant la Protestation contre la délibération de la chambre du Clergé de Franche-Comté assemblés aux Etats de la province; l'autre, sous le titre d'acte de plusieurs membres de la Noblesse desdits Etats, en réclamation contre le dernier arrêté de ladite chambre; ordonee, etc. Du 12 janvier 1789. Publié le 13 du même mois. Type de document : texte imprimé Auteurs : Charles Antoine Seguin Editeur : s.l. : inconnu Année de publication : 1789 Importance : 7 Format : 19 ISBN/ISSN/EAN : 9900002058 Langues : Mots-clés : ASSEMBLEE DU CLERGE PARLEMENT FRANCHE COMTE ETATS GENERAUX 18° siècle Arrêt du Parlement : Qui supprime deux actes, l'un contenant la Protestation contre la délibération de la chambre du Clergé de Franche-Comté assemblés aux Etats de la province; l'autre, sous le titre d'acte de plusieurs membres de la Noblesse desdits Etats, en réclamation contre le dernier arrêté de ladite chambre; ordonee, etc. Du 12 janvier 1789. Publié le 13 du même mois. [texte imprimé] / Charles Antoine Seguin . - s.l. : inconnu, 1789 . - 7 ; 19.
ISSN : 9900002058
Langues :
Mots-clés : ASSEMBLEE DU CLERGE PARLEMENT FRANCHE COMTE ETATS GENERAUX 18° siècle Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9900002058 8R0685/17 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Arrêtés et remontrances du Parlement de Franche-Comté au Roi / Collectif
Titre : Arrêtés et remontrances du Parlement de Franche-Comté au Roi : au sujet du nouveau vingtième - Extrait des Registres du Parlement du 29 novembre 1756, à la séance du matin Type de document : texte imprimé Auteurs : Collectif Editeur : SL : S.N. Année de publication : 1756 Format : 16 ISBN/ISSN/EAN : 0055099 Langues : Mots-clés : FRANCHE COMTE PARLEMENT Arrêtés et remontrances du Parlement de Franche-Comté au Roi : au sujet du nouveau vingtième - Extrait des Registres du Parlement du 29 novembre 1756, à la séance du matin [texte imprimé] / Collectif . - SL : S.N., 1756 . - ; 16.
ISSN : 0055099
Langues :
Mots-clés : FRANCHE COMTE PARLEMENT Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055099 8R1323/02 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Les avocats du Parlement de Franche-Comté / Gustave Carrelet
Titre : Les avocats du Parlement de Franche-Comté : [Cf commentaires] Type de document : texte imprimé Auteurs : Gustave Carrelet Editeur : Besançon : Jacques et Demontrond Année de publication : 1913 Importance : 220 Format : 25 ISBN/ISSN/EAN : 0052139 Langues : Mots-clés : PARLEMENT FRANCHE COMTE Les avocats du Parlement de Franche-Comté : [Cf commentaires] [texte imprimé] / Gustave Carrelet . - Besançon : Jacques et Demontrond, 1913 . - 220 ; 25.
ISSN : 0052139
Langues :
Mots-clés : PARLEMENT FRANCHE COMTE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0052139 8R0790 Livres Magasin Régional Exclu du prêt La Chancellerie près le Parlement de Franche-Comté (1692-1790) / Alfred de Curzon
PermalinkComptes rendus des Constitutions et de la doctrine des soi-disans Jésuites, / Nicolas Louis François Bertrand
PermalinkCour impériale de Besançon / M. Poignand
PermalinkDéclaration du Roi, concernant la forme de tenir les registres de baptême, / Louis XV
PermalinkLes Etats / Philippe Perraud
PermalinkExtrait des registres du Parlement de Besançon / Perreney de Grobois
PermalinkExtrait des Registres du Parlement de Franche-Comté / Perreney de Grobois
PermalinkExtrait des Registres du Parlement à la séance du 20 octobre 1788 / Perreney de Grobois
PermalinkLa franc-maçonnerie au Parlement / Anonyme
PermalinkLa France sous l'étreinte maçonnique / Anonyme
PermalinkLes officiers au Souverain Parlement de Dole et leur famille / Sylvain Pidoux de La Maduère
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