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Consultations et arrêts pour les prieurs, chanoines et chapitre de / Pourcheresse
Titre : Consultations et arrêts pour les prieurs, chanoines et chapitre de : l'Eglise collégiale de St Paul de Besançon contre M. Boisot, leur abbé Type de document : texte imprimé Auteurs : Pourcheresse Editeur : SL : S.N. Année de publication : 1742 Importance : 24 Format : 31 ISBN/ISSN/EAN : 0051914 Langues : Mots-clés : PROCES ABBAYE SAINT PAUL CHAPITRE Consultations et arrêts pour les prieurs, chanoines et chapitre de : l'Eglise collégiale de St Paul de Besançon contre M. Boisot, leur abbé [texte imprimé] / Pourcheresse . - SL : S.N., 1742 . - 24 ; 31.
ISSN : 0051914
Langues :
Mots-clés : PROCES ABBAYE SAINT PAUL CHAPITRE Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0051914 8R1312/14 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Lettres patentes du Roi, portant confirmation pour le Collège de Besançon / Pourcheresse
Titre : Lettres patentes du Roi, portant confirmation pour le Collège de Besançon : du 27 août 1765, publiées au Parlement le 7 septembre suivant - Extrait des Registres du Parlement Type de document : texte imprimé Auteurs : Pourcheresse Editeur : Besançon : Daclin Année de publication : 1765 Importance : 7 Format : 25 ISBN/ISSN/EAN : 0053180 Langues : Mots-clés : COLLEGE BESANCON Lettres patentes du Roi, portant confirmation pour le Collège de Besançon : du 27 août 1765, publiées au Parlement le 7 septembre suivant - Extrait des Registres du Parlement [texte imprimé] / Pourcheresse . - Besançon : Daclin, 1765 . - 7 ; 25.
ISSN : 0053180
Langues :
Mots-clés : COLLEGE BESANCON Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0053180 8R1268/17 Livres Magasin Régional Exclu du prêt Règlement des droits curiaux de la paroisse de Courchapon / Pourcheresse
Titre : Règlement des droits curiaux de la paroisse de Courchapon : Extrait des Registres du Parlement entre les Habitans et communauté de Courchapon, demandeurs en nouveau réglement des droits curiaux par arrêt rendu sur leur requête, commission et exploit d'assignation des 17, 19 et 21 mai 1762, d'une part, Jean-Nicolas Petitcolas, curé dudit Courchapon, défendeur, d'autre part Type de document : texte imprimé Auteurs : Pourcheresse Editeur : SL : S.N. Année de publication : 1765 Importance : 8 Format : 18 ISBN/ISSN/EAN : 0055102 Langues : Mots-clés : COURCHAPON FRANCHE COMTE PARLEMENT Règlement des droits curiaux de la paroisse de Courchapon : Extrait des Registres du Parlement entre les Habitans et communauté de Courchapon, demandeurs en nouveau réglement des droits curiaux par arrêt rendu sur leur requête, commission et exploit d'assignation des 17, 19 et 21 mai 1762, d'une part, Jean-Nicolas Petitcolas, curé dudit Courchapon, défendeur, d'autre part [texte imprimé] / Pourcheresse . - SL : S.N., 1765 . - 8 ; 18.
ISSN : 0055102
Langues :
Mots-clés : COURCHAPON FRANCHE COMTE PARLEMENT Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 0055102 8R1323/07 Livres Magasin Régional Exclu du prêt